Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
/
OCEANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OCEANE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97685764
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2027

Présentation de la marque OCEANE

Déposée le 4 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCEANE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322691 - Publication au BOPI 2001-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342722 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337859 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337858 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337860 - Publication au BOPI 2001-12-27

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Inscription le 18 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704101 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648082 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Tuiles non métalliques.